Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 5 octobre à la salle Henri IV à 20h.
Sous réserve d’approbation, il sera proposé au Conseil de débattre à huis clos compte tenu de la situation sanitaire actuelle.
ORDRE DU JOUR
Finances :
- Règlement intérieur et tarifs jeunesse pour l’année 2020-2021.
- Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales.
- Demande de subvention au titre du DSIL 2020.
- Demandes de subventions au Département de Loire-Atlantique.
- Demandes de subventions à la Région Pays de la Loire.
- Pénalité de 150 € pour les dépôts sauvages.
- Frais de déplacements des élus municipaux.
- Augmentation du loyer du salon de coiffure.
- Restaurant scolaire : tarif 2020/2021 pour les enfants allergiques.
Administration :
- Actualisation du tableau des effectifs.
- Création de comités consultatifs.
- Désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire.
- Contrats d’assurance des risques statutaires.
- Présentation des rapports d’activités 2019 de la Communauté de Communes de Grand Lieu.
- Approbation des rapports d’activités 2019 de la Communauté de Communes de Grand Lieu.
Urbanisme et gestion du territoire :
- Recours en annulation contre la délibération du Conseil Municipal en date du 09 mars 2020 approuvant la révision générale du Plan Local d’Urbanisme.
- Echange de parcelle au Moulin de Joubert.
- Vente de la parcelle ZP 131 à Cairn Promotion pour Atlantique Habitation.
- Achat de la parcelle AA 234.
- Opposition au transfert de la compétence PLUi.
